Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère L. B. PLASTICS LIMITED
/
SHEERFRAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHEERFRAME
L. B. PLASTICS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1689432
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque SHEERFRAME

Déposée le 25 août 1989 par la société étrangère L. B. PLASTICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHEERFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère L. B. PLASTICS LIMITED domicilié(e) Firs Works, Nether Heage, Belper - DERBY, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2151169) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2151169) - France.

La marque SHEERFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEERFRAME est expirée depuis le 25 août 2009.

L. B. PLASTICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHEERPLAS , SHEERVENT , TIMESAVER , TIMESAVER , SHEERFRAME , SHEER , SHEERGLIDE , EUROFRAME , SLIMLINE , SHEERPLAS


L. B. PLASTICS LIMITED Société de droit britannique - Firs Works, Nether Heage, Belper - DERBY, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2151169) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2151169) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151169 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Châssis de fenêtres;châssis de portes;des portes et des panneaux de portes;ferrures pour fenêtres et portes;gonds et paumelles, poignées, fermetures et verrous;équipements pour portes coulissantes, tous ces produits étant faits entièrement ou principalement de métal;composants métalliques pour la construction;composants métalliques pour la réalisation de châssis de fenêtres et de châssis de portes; parties de ces produits