Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFRAME
L.B. PLASTICS LIMITED, société organisée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1529185
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque EUROFRAME

Déposée le 28 septembre 1987 par la société L.B. PLASTICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L.B. PLASTICS LIMITED domicilié(e) Firs Works, Nether Heage, Belper, Derby ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque EUROFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFRAME est expirée depuis le 28 septembre 1997.

L.B. PLASTICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHEERPLAS , SHEERVENT , SHEERFRAME , TIMESAVER , TIMESAVER , SHEERFRAME , SHEER , SHEERGLIDE , SLIMLINE , SHEERPLAS


L.B. PLASTICS LIMITED, société organisée selon les lois britanniques - Firs Works, Nether Heage, Belper, Derby ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Matériaux de construction, éléments de construction, fenêtres, portes, encadrements de porte et fenêtres (chassis, cadres), contre-fenêtres, glissières, double vitrage, vitres, verre pour vitres, carreaux, éléments, parties et accessoires de tous ces produits

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.