Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPP & SPOUT
L.B. Maple Treat Corporation

Numéro de dépôt :
4506561
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
TAPP & SPOUT de L.B. Maple Treat Corporation

Présentation de la marque TAPP & SPOUT

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par L.B. Maple Treat Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPP & SPOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est L.B. Maple Treat Corporation domicilié(e) 4026 Rue Notre-Dame est - QC H1W2K3 - MONTREAL - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C/O ALATIS, Madame Anne DESMOUSSEAUX domicilié(e) 109 Bd Haussmann - 75008 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TAPP & SPOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPP & SPOUT arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.


L.B. Maple Treat Corporation - 4026 Rue Notre-Dame est - QC H1W2K3 - MONTREAL - Canada


C/O ALATIS, Madame Anne DESMOUSSEAUX - 109 Bd Haussmann - 75008 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 29 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757971 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Sirop d’érable; mélange de sirops d’érable; sucre d’érable; flocons de sucre d’érable; produits comestibles dérivés de l’érable et collations; confiseries; beurre d’érable; tartinades à l’érable; collations à base d’érable; caramels à l’érable; biscuits; bonbons; café; breuvages à base de café; thé; breuvages à base de thé; mais transformé [popcorn] ;

Sirops pour breuvages; breuvages non-alcoolisés aromatisés au sirop d’érable; breuvages non-alcoolisés aromatisés à la sève d’érable.