Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L.B. EVANS SINCE 1804
L.B. EVANS' SON COMPANY société régie selon les lois de l'état du Massachusetts

Numéro de dépôt :
94509076
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014

Présentation de la marque L.B. EVANS SINCE 1804

Déposée le 2 mars 1994 par la société L.B. EVANS' SON COMPANY société régie selon les lois de l'état du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.B. EVANS SINCE 1804 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société L.B. EVANS' SON COMPANY société régie selon les lois de l'état du Massachusetts domicilié(e) One Oak Hill Road Fitchburg,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2259944) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2259944) - 75116 - France.

La marque L.B. EVANS SINCE 1804 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L.B. EVANS SINCE 1804 est expirée depuis le 2 mars 2014.


L.B. EVANS' SON COMPANY société régie selon les lois de l'état du Massachusetts - One Oak Hill Road Fitchburg,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2259944) - États-Unis


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2259944) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180065 - Publication au BOPI 1995-01-09

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259944 - Publication au BOPI 2004-03-01

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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