Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME
L'AVOCETTE Association de type Loi 1901

Numéro de dépôt :
3290012
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
GTC D'ABBEVILLE
Date d'expiration :
29/04/2014
L\'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME de L\'AVOCETTE Association de type Loi 1901

Présentation de la marque L'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME

Déposée le 29 avril 2004 par L'AVOCETTE Association de type Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC D'ABBEVILLE), la marque française « L'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est L'AVOCETTE Association de type Loi 1901 domicilié(e) 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LESENNE Association “ L'Avocette ” domicilié(e) 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France.

La marque L'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVOCETTE LA BAGUETTE DE LA BAIE DE SOMME est expirée depuis le 29 avril 2014.


L'AVOCETTE Association de type Loi 1901 - 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France


Monsieur Christian LESENNE Association “ L'Avocette ” - 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– pain, baguette