Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YellowScan
L'Avion Jaune, SARL

Numéro de dépôt :
3986486
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
YellowScan de L\'Avion Jaune

Présentation de la marque YellowScan

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YellowScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avion Jaune domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 769 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum domicilié(e) 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

La marque YellowScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YellowScan est expirée depuis le 27 février 2023.

L'Avion Jaune a également déposé les autres marques suivantes : ALTIMUM , CAMVEG


L'Avion Jaune, SARL - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France - SIREN 482769254


L'Avion Jaune, M. Michel Assenbaum - 1 Chemin du Fescau - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660897 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.