Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AVENIR DE L'ARTOIS
L'Avenir de l'Artois SARL

Numéro de dépôt :
1365633
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque L'AVENIR DE L'ARTOIS

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avenir de l'Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AVENIR DE L'ARTOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Avenir de l'Artois domicilié(e) 17, place Clémenceau,62400 BETHUNE (dossier no 2310881) - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 718 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Contestin Responsable Juridique domicilié(e) La Voix Du Nord, 8, place du Général De Gaulle, BP 549,59023 LILLE CEDEX (dossier no 2310881) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AVENIR DE L'ARTOIS est expirée depuis le 25 juillet 2016.


L'Avenir de l'Artois SARL - 17, place Clémenceau,62400 BETHUNE (dossier no 2310881) - 62400 - France - SIREN 438718140


Bruno Contestin Responsable Juridique - La Voix Du Nord, 8, place du Général De Gaulle, BP 549,59023 LILLE CEDEX (dossier no 2310881) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310881 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2065507 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 22 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335480 - Publication au BOPI 2001-11-22

Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528289 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes.