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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Autre Thé
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ÉTOILE DE NOËL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ÉTOILE DE NOËL
L'Autre Thé, Sarl

Numéro de dépôt :
4274741
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ÉTOILE DE NOËL de L\'Autre Thé

Présentation de la marque ÉTOILE DE NOËL

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Autre Thé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉTOILE DE NOËL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Autre Thé domicilié(e) 20 RUE SAINT AMBROISE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 664 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUTRE THE, M. BENJAMIN DUBOIS domicilié(e) 20 RUE SAINT AMBROISE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

L'Autre Thé a également déposé les autres marques suivantes : SCARLETT , Après l'école , Paradis Rose , Pêcher Divin , GREEN DETOX , L'Attrape-Coeur , Noël à Tokyo , ABRICOTINI , LE MYSTERIEUX , L'ORANGETTE


L'Autre Thé, Sarl - 20 RUE SAINT AMBROISE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 501664445


LAUTRE THE, M. BENJAMIN DUBOIS - 20 RUE SAINT AMBROISE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697332 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.