Déposée le 7 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Autre Thé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bio Chaï » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Autre Thé domicilié(e) 20 rue St Ambroise - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 664 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl L'Autre Thé, M. DUBOIS Benjamin domicilié(e) 20 rue St Ambroise - 75011 - PARIS - France.
La marque Bio Chaï a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Autre Thé, SARL - 20 rue St Ambroise - 75011 - PARIS - France - SIREN 501664445
Sarl L'Autre Thé, M. DUBOIS Benjamin - 20 rue St Ambroise - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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