Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'autre part des Anges
L'Autre Part des Anges

Numéro de dépôt :
4452955
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
L\'autre part des Anges de L\'Autre Part des Anges

Présentation de la marque L'autre part des Anges

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par L'Autre Part des Anges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'autre part des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est L'Autre Part des Anges domicilié(e) 15 Hameau Les Chauvins - 39150 - GRANDE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Autre Part des Anges, Monsieur Jean-Baptiste BOUVIER domicilié(e) 15 Hameau Les Chauvins - 39150 - GRANDE RIVIERE - France.

La marque L'autre part des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'autre part des Anges arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.


L'Autre Part des Anges - 15 Hameau Les Chauvins - 39150 - GRANDE RIVIERE - France


L'Autre Part des Anges, Monsieur Jean-Baptiste BOUVIER - 15 Hameau Les Chauvins - 39150 - GRANDE RIVIERE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).