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Marques déposées par la société L'AUTOBUS IMPÉRIAL
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L'AUTOBUS IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AUTOBUS IMPERIAL
L'AUTOBUS IMPÉRIAL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4198661
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2025
L\'AUTOBUS IMPERIAL de L\'AUTOBUS IMPÉRIAL

Présentation de la marque L'AUTOBUS IMPERIAL

Déposée le 23 juillet 2015 par la société L'AUTOBUS IMPÉRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AUTOBUS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société L'AUTOBUS IMPÉRIAL domicilié(e) 8 rue Aventurin - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 848 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AUTOBUS IMPÉRIAL, Mme SIMON VALÉRIE domicilié(e) 8 rue Aventurin - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque L'AUTOBUS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTOBUS IMPERIAL arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.


L'AUTOBUS IMPÉRIAL, ASSOCIATION - 8 rue Aventurin - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 804848315


L'AUTOBUS IMPÉRIAL, Mme SIMON VALÉRIE - 8 rue Aventurin - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; Administration des affaires d'artistes du spectacle ; services de marketing événementiel ;

Services de diffusion ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Production audiovisuelle et photographie ; production de spectacle ; organisation de spectacles.