Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO/CONTACT
L'AUTO-CONTACT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3811770
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
AUTO/CONTACT de L\'AUTO-CONTACT

Présentation de la marque AUTO/CONTACT

Déposée le 4 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) L'AUTO-CONTACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO/CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AUTO-CONTACT domicilié(e) 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque AUTO/CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO/CONTACT est expirée depuis le 4 mars 2021.

L'AUTO-CONTACT a également déposé les autres marques suivantes : RECTRON , ACTAUTO , ACT'AUTO , AUTO/CONTACT , CLAVOR


L'AUTO-CONTACT, Société anonyme - 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651421 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres.

Freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes.