Déposée le 4 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LE TIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE GOURMANDE domicilié(e) Résidence EURO GROUPE Rue du Tuc - 40660 - MOLIETS ET MAA - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 053 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AUBERGE GOURMANDE domicilié(e) Résidence EURO GROUPE Rue du Tuc - 40660 - MOLIETS ET MAA - France.
La marque LE TIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TIAP est expirée depuis le 4 novembre 2020.
L'AUBERGE GOURMANDE, SARL - Résidence EURO GROUPE Rue du Tuc - 40660 - MOLIETS ET MAA - France - SIREN 479053977
L'AUBERGE GOURMANDE - Résidence EURO GROUPE Rue du Tuc - 40660 - MOLIETS ET MAA - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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