Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHE DE SAINT PEE
L'AUBERGE BASQUE, SARL
BOULANGERIE DARRIGUES, SARL

Numéro de dépôt :
3790666
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
LA BRIOCHE DE SAINT PEE de L\'AUBERGE BASQUE

Présentation de la marque LA BRIOCHE DE SAINT PEE

Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE BASQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRIOCHE DE SAINT PEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE BASQUE domicilié(e) D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DARRIGUES domicilié(e) 0 PLACE DU CHATEAU - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AUBERGE BASQUE domicilié(e) D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France.

La marque LA BRIOCHE DE SAINT PEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE DE SAINT PEE est expirée depuis le 14 décembre 2020.

L'AUBERGE BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBERGE BASQUE , , AUBERGE BASQUE , AUBERGE CONTEMPORAINE , L'Auberge Contemporaine


L'AUBERGE BASQUE, SARL - D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 4

BOULANGERIE DARRIGUES, SARL - 0 PLACE DU CHATEAU - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 3


L'AUBERGE BASQUE - D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.