Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE BASQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DARRIGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BRIOCHE DE SAINT PEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AUBERGE BASQUE domicilié(e) D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DARRIGUES domicilié(e) 0 PLACE DU CHATEAU - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AUBERGE BASQUE domicilié(e) D307 VIEILLE ROUTE DE ST PEE - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France.
La marque LA BRIOCHE DE SAINT PEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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