Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) L'@TELIER DU JOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE RAIL CONFORT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'@TELIER DU JOUR domicilié(e) Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES (dossier no 2363193) - 28170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'@TELIER DU JOUR domicilié(e) Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES (dossier no 2363193) - 28170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RAIL CONFORT est expirée depuis le 10 février 2018.
L'@TELIER DU JOUR a également déposé les autres marques suivantes : GLISSRIDO , EXTENSO
L'@TELIER DU JOUR SA - Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES (dossier no 2363193) - 28170 - France - SIREN 552003642
L'@TELIER DU JOUR - Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES (dossier no 2363193) - 28170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21
Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363193 - Publication au BOPI 2008-02-06
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Pièces de support, de guidage et de manipulation pour rideaux, y compris les dispositifs électriques pour manipuler les rideaux ; accessoires pour tringles pour rideaux, à savoir supports de tringles, embouts de tringles, porte-embrasse, embrasses, anneaux, lance-rideaux, agrafes, crochets, rubans, galets et patères.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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