Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atout Durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Atout Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atout Durable domicilié(e) Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 587 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Atout Durable, M. Philippe Ducharne domicilié(e) Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France.
La marque L'Atout Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atout Durable est expirée depuis le 20 février 2023.
L'Atout Durable a également déposé les autres marques suivantes : B comme Bière
L'Atout Durable, SARL - Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France - SIREN 789587482
L'Atout Durable, M. Philippe Ducharne - Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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