Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOM RAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "L'Atelier" en cours de formation, Bright 19, boulevard Malesherbes 75008 Paris, France - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "L'Atelier" en cours de formation, COMPLEMENT EUROPE 69, Avenue de la Coopération 86200 Loudun, France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic Theulier domicilié(e) Bright 19, boulevard Malesherbes 75008 Paris, France - France.
La marque TOM RAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Atelier, SARL, frederic Theulier - Agissant pour le compte de la société "L'Atelier" en cours de formation, Bright 19, boulevard Malesherbes 75008 Paris, France - France
L'Atelier, Sarl, Christine Lasne - Agissant pour le compte de la société "L'Atelier" en cours de formation, COMPLEMENT EUROPE 69, Avenue de la Coopération 86200 Loudun, France - France
frederic Theulier - Bright 19, boulevard Malesherbes 75008 Paris, France - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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