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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER
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SIMPLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLE
L'ATELIER, SARL

Numéro de dépôt :
4203283
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2025
SIMPLE de L\'ATELIER

Présentation de la marque SIMPLE

Déposée par voie électronique le 13 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER domicilié(e) 40 rue des lois - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER, Mlle Cécile Nieradka domicilié(e) 40 rue des lois - 31000 - Toulouse - France.

La marque SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

L'ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : WEB BAR , SERIE GRAPHIC , zizisson , BRASSERIE L ATELIER , smaart , (Marque figurative) , L ATELIER , LA MINIMANUF' , EXTRA GREEN , ATELIER BOWER


L'ATELIER, SARL - 40 rue des lois - 31000 - Toulouse - France


L'ATELIER, Mlle Cécile Nieradka - 40 rue des lois - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750302 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.