Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisan de confiance Le Mulot
L'ATELIER

Numéro de dépôt :
4563098
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
Artisan de confiance Le Mulot de L\'ATELIER

Présentation de la marque Artisan de confiance Le Mulot

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par L'ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisan de confiance Le Mulot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est L'ATELIER domicilié(e) 1 rue Anita CONTI - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER, Monsieur Bertrand VERGNE domicilié(e) 1 rue Anita Conti - 56000 - VANNES - France.

La marque Artisan de confiance Le Mulot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan de confiance Le Mulot arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.


L'ATELIER - 1 rue Anita CONTI - 56000 - VANNES - France


L'ATELIER, Monsieur Bertrand VERGNE - 1 rue Anita Conti - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

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