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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER YANN
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LES SARMENTS DE YANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SARMENTS DE YANN
L'ATELIER YANN SARL

Numéro de dépôt :
98719871
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque LES SARMENTS DE YANN

Déposée le 23 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SARMENTS DE YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER YANN domicilié(e) Valon sur Truyere, 12600 Lacroix-Barrez - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 526 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER YANN - France.

La marque LES SARMENTS DE YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTS DE YANN est expirée depuis le 23 février 2008.

L'ATELIER YANN a également déposé les autres marques suivantes : L comme LAGUIOLE par YANN


L'ATELIER YANN SARL - Valon sur Truyere, 12600 Lacroix-Barrez - France - SIREN 412526048


L'ATELIER YANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Tous articles de bijouterie, joaillerie, qu'ils soient en metaux ordinaires plaques ou precieux, avec ou sans pierres. et coffrets a bijoux en metaux precieux. Miroirs, cadres, meubles, coffrets a bijoux non metaux precieux Eau-fortes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.