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Marques déposées par la société L'ATELIER SERIGRAPHIQUE
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SIGNAL HOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL HOUSSE
L'ATELIER SERIGRAPHIQUE, Société à Reponsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3987276
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
SIGNAL HOUSSE de L\'ATELIER SERIGRAPHIQUE

Présentation de la marque SIGNAL HOUSSE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la société L'ATELIER SERIGRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAL HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société L'ATELIER SERIGRAPHIQUE domicilié(e) La Ville Der - 56460 - LE ROC SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 321 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SIGNAL HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL HOUSSE est expirée depuis le 4 mars 2023.

L'ATELIER SERIGRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : P' P-prim , P prim , JE M EVADE EN CAMPING-CAR


L'ATELIER SERIGRAPHIQUE, Société à Reponsabilité Limitée - La Ville Der - 56460 - LE ROC SAINT ANDRE - France - SIREN 338321714


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Bâches ;

Housses de protection pour meubles ; housses de protection pour barrière ; housses de protection pour barrière de sécurité ; bannières ; draps ; tissus élastiques ; matières textiles ; toiles ; revêtements de meubles en matières plastiques ;

Services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail ou en gros de housses de protection ; Publicité.