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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER NATURE
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L'ATELIER NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER NATURE
L'ATELIER NATURE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96651211
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque L'ATELIER NATURE

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER NATURE domicilié(e) 20 rue de Port Royal, 78470 St Lambert des Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 744 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTDECO - France.

La marque L'ATELIER NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER NATURE est expirée depuis le 15 novembre 2006.


L'ATELIER NATURE S.A.R.L. - 20 rue de Port Royal, 78470 St Lambert des Bois - France - SIREN 401744735


VERTDECO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Fleurs artificielles et naturelles

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.