Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCLAVE
L'atelier du savoir fer inoxydable

Numéro de dépôt :
4595713
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
ENCLAVE de L\'atelier du savoir fer inoxydable

Présentation de la marque ENCLAVE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par L'atelier du savoir fer inoxydable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est L'atelier du savoir fer inoxydable domicilié(e) 106 ZA les Pradeaux - 13850 - Gréasque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'atelier du savoir fer inoxydable, Monsieur David-Richard Uzan domicilié(e) 106 ZA les Pradeaux - 13850 - Gréasque - France.

La marque ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLAVE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.


L'atelier du savoir fer inoxydable - 106 ZA les Pradeaux - 13850 - Gréasque - France


L'atelier du savoir fer inoxydable, Monsieur David-Richard Uzan - 106 ZA les Pradeaux - 13850 - Gréasque - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.