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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Rossignol
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Maison Passive Luberon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison Passive Luberon
L'Atelier du Rossignol, Sarl

Numéro de dépôt :
3696604
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
Maison Passive Luberon de L\'Atelier du Rossignol

Présentation de la marque Maison Passive Luberon

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Passive Luberon »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Rossignol domicilié(e) 2651 Chemin des Pompes - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 497 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Atelier du Rossignol domicilié(e) 2651 Chemin des Pompes - 84700 - SORGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Passive Luberon est expirée depuis le 4 décembre 2019.


L'Atelier du Rossignol, Sarl - 2651 Chemin des Pompes - 84700 - SORGUES - France - SIREN 491497848


L'Atelier du Rossignol - 2651 Chemin des Pompes - 84700 - SORGUES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.