Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCEPT DECOR
L'ATELIER DU JOUR, SA

Numéro de dépôt :
3658820
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
CONCEPT DECOR de L\'ATELIER DU JOUR

Présentation de la marque CONCEPT DECOR

Déposée le 17 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) L'ATELIER DU JOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT DECOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ATELIER DU JOUR domicilié(e) 2 Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DU JOUR domicilié(e) 2 Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT DECOR est expirée depuis le 17 juin 2019.

L'ATELIER DU JOUR a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , ATELIERS 28 , ATELIERS 28 , CHANGEZ D'EMBOUT, CHANGEZ DE DECOR


L'ATELIER DU JOUR, SA - 2 Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France - SIREN 552003642


L'ATELIER DU JOUR - 2 Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).