Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) L'ATELIER DU JOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATELIERS 28 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ATELIER DU JOUR domicilié(e) Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DU JOUR, Brigitte DAUMAL domicilié(e) Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ATELIER DU JOUR, SA - Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France - SIREN 552003462
L'ATELIER DU JOUR, Brigitte DAUMAL - Route d'Achères - 28170 - TREMBLAY LES VILLAGES - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168262 - Publication au BOPI 2000-03-21
Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437136 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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