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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE
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L'ATELIER DU HÊTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU HÊTRE
L'ATELIER DU HÊTRE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3213149
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2013
L\'ATELIER DU HÊTRE de L\'ATELIER DU HÊTRE

Présentation de la marque L'ATELIER DU HÊTRE

Déposée le 27 février 2003 par l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ATELIER DU HÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'ATELIER DU HÊTRE domicilié(e) 37 av. Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 925 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DU HÊTRE Madame Catherine MONTAUT domicilié(e) 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France.

La marque L'ATELIER DU HÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU HÊTRE est expirée depuis le 27 février 2013.

L'ATELIER DU HÊTRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU HÊTRE


L'ATELIER DU HÊTRE Association Loi 1901 - 37 av. Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France - SIREN 428925465


L'ATELIER DU HÊTRE Madame Catherine MONTAUT - 37 avenue Jean Jaurès,89000 AUXERRE - 89000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 26 février 2007 - Concession de licence n°449130 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449129 - Publication au BOPI 2007-02-26

Republication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Publications de textes publicitaires, courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés échantillons). Publicité radiophonique et télévisée. Reproduction de documents : gestion de fichiers informatiques. Service de télécommunication. Transmission d'informations ou de données par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs. Location de Temps d'accès à un centre serveur de bases de données.