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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Frais
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Rest'Ô Volant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rest'Ô Volant
L'Atelier du Frais, SARL

Numéro de dépôt :
4088874
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2024
Rest\'Ô Volant de L\'Atelier du Frais

Présentation de la marque Rest'Ô Volant

Déposée le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Frais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rest'Ô Volant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atelier du Frais domicilié(e) ZAC du Luc, Rue James Tobin, BP 68 - 59187 - DECHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 104 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Atelier du Frais, M. Mercier Jean-Philippe domicilié(e) ZAC du Luc, Rue James Tobin, BP 68 - 59187 - DECHY - France.

La marque Rest'Ô Volant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rest'Ô Volant est expirée depuis le 28 avril 2024.


L'Atelier du Frais, SARL - ZAC du Luc, Rue James Tobin, BP 68 - 59187 - DECHY - France - SIREN 793104043


L'Atelier du Frais, M. Mercier Jean-Philippe - ZAC du Luc, Rue James Tobin, BP 68 - 59187 - DECHY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.