Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DES SONGES
L'ATELIER DES SONGES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3537064
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
L\'ATELIER DES SONGES de L\'ATELIER DES SONGES

Présentation de la marque L'ATELIER DES SONGES

Déposée le 13 novembre 2007 par l'association loi 1901 L'ATELIER DES SONGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DES SONGES »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ATELIER DES SONGES domicilié(e) 5 rue Gabrielle,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DES SONGES domicilié(e) 5 rue Gabrielle,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES SONGES est expirée depuis le 13 novembre 2017.


L'ATELIER DES SONGES Association loi 1901 - 5 rue Gabrielle,92140 CLAMART - 92140 - France


L'ATELIER DES SONGES - 5 rue Gabrielle,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Éducation ; divertissement ; publication de livres.