Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Atelier des Saveurs Restaurant – Chemillé
L'atelier des saveurs sarl L'atelier des saveurs

Numéro de dépôt :
3579052
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018
l\'Atelier des Saveurs Restaurant – Chemillé de L\'atelier des saveurs L\'atelier des saveurs

Présentation de la marque l'Atelier des Saveurs Restaurant – Chemillé

Déposée le 29 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'atelier des saveurs L'atelier des saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Atelier des Saveurs Restaurant – Chemillé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'atelier des saveurs L'atelier des saveurs domicilié(e) 2 place des halles,49120 CHEMILLE - 49120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'atelier des saveurs L'atelier des saveurs domicilié(e) 2 place des halles,49120 CHEMILLE - 49120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Atelier des Saveurs Restaurant – Chemillé est expirée depuis le 29 mai 2018.


L'atelier des saveurs sarl L'atelier des saveurs - 2 place des halles,49120 CHEMILLE - 49120 - France


L'atelier des saveurs L'atelier des saveurs - 2 place des halles,49120 CHEMILLE - 49120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.