Déposée le 18 juin 2007 par la société L'ATELIER DES METAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « escaligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la société L'ATELIER DES METAUX domicilié(e) zi chaffault, 21 RUE aeronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 106 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DES METAUX, M. GABORIT Jean-François domicilié(e) zi chaffault, 21 RUE aeronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France.
La marque escaligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque escaligne arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.
L'ATELIER DES METAUX a également déposé les autres marques suivantes : ESCA/CONCEPT
L'ATELIER DES METAUX - zi chaffault, 21 RUE aeronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 423106319
L'ATELIER DES METAUX, M. GABORIT Jean-François - zi chaffault, 21 RUE aeronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647284 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-26
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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