Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCA/CONCEPT
L'ATELIER DES METAUX, SARL

Numéro de dépôt :
4306998
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026

Présentation de la marque ESCA/CONCEPT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DES METAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCA/CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DES METAUX domicilié(e) ZI Chaffault, 21 rue de l'Aéronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 106 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DES METAUX, M. Jean-François GABORIT domicilié(e) zi chaffault, 21 RUE aéronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque ESCA/CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA/CONCEPT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

L'ATELIER DES METAUX a également déposé les autres marques suivantes : escaligne


L'ATELIER DES METAUX, SARL - ZI Chaffault, 21 rue de l'Aéronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 423106319


L'ATELIER DES METAUX, M. Jean-François GABORIT - zi chaffault, 21 RUE aéronautique - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure .