ESCA/CONCEPT
Présentation de la marque ESCA/CONCEPT
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DES METAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCA/CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCA/CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA/CONCEPT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
L'ATELIER DES METAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05