Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BISTROT DE L'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR
L'ATELIER DE LA VILLETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3785796
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
LE PETIT BISTROT DE L\'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR de L\'ATELIER DE LA VILLETTE

Présentation de la marque LE PETIT BISTROT DE L'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR

Déposée le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT BISTROT DE L'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER DE LA VILLETTE domicilié(e) 1 ZONE DE L'INQUETRIE - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 162 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVIN SEBASTIEN domicilié(e) RUE DE L'HIPPODROME ZONE DE L'INQUETRIE - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France.

La marque LE PETIT BISTROT DE L'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BISTROT DE L'ENTREPOT SNACKBARBRASSERIE PB WWW.LEPETITBISTROT.FR est expirée depuis le 24 novembre 2020.


L'ATELIER DE LA VILLETTE, SAS - 1 ZONE DE L'INQUETRIE - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France - SIREN 519162721


DEVIN SEBASTIEN - RUE DE L'HIPPODROME ZONE DE L'INQUETRIE - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.