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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ATELIER DE GUILLEMETTE
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SAINT-MALO REMP'ARTS & CHEVALETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT-MALO REMP'ARTS & CHEVALETS
L'ATELIER DE GUILLEMETTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3445857
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/08/2016
SAINT-MALO REMP\'ARTS & CHEVALETS de L\'ATELIER DE GUILLEMETTE

Présentation de la marque SAINT-MALO REMP'ARTS & CHEVALETS

Déposée le 16 août 2006 par l'association loi 1901 L'ATELIER DE GUILLEMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SAINT-MALO REMP'ARTS & CHEVALETS »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ATELIER DE GUILLEMETTE domicilié(e) 5, passage du Poids public,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER de GUILLEMETTE domicilié(e) 5, passage du Poids public,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MALO REMP'ARTS & CHEVALETS est expirée depuis le 16 août 2016.


L'ATELIER DE GUILLEMETTE Association loi 1901 - 5, passage du Poids public,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


L'ATELIER de GUILLEMETTE - 5, passage du Poids public,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.