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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE FLEURY
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BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE
L'ATELIER DE FLEURY Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97710412
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE FLEURY domicilié(e) 3, Rue Clément Ader, 91700 FLEURY MEROGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 513 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA ROBERT CASANOVA ET ASSOCIES Maître Jacques ROBERT - France.

La marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS MASSIF & TERRE NATURELLE est expirée depuis le 22 décembre 2007.


L'ATELIER DE FLEURY Société à Responsabilité Limitée - 3, Rue Clément Ader, 91700 FLEURY MEROGIS - France - SIREN 414513317


SELAFA ROBERT CASANOVA ET ASSOCIES Maître Jacques ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Article d'ameublement en bois massif à savoir tables, chaises, tabourets, coffres, commodes, buffets, bahuts, montants de lit, fauteuils, bancs, tables de nuit, étagères, vaisseliers, armoires Articles de décoration à savoir poteries, jarres, vases, coupes, pots, cache-pots, assiettes, bols. Tissus et tissus d'ameublement Literie, à l'exception du linge de lit Tapisseries, tentures murales non en matière plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).