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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE DOUVRES
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L'ATELIER DE DOUVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE DOUVRES
L'ATELIER DE DOUVRES, SARL

Numéro de dépôt :
3851068
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
L\'ATELIER DE DOUVRES de L\'ATELIER DE DOUVRES

Présentation de la marque L'ATELIER DE DOUVRES

Déposée le 4 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE DOUVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DE DOUVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DE DOUVRES domicilié(e) 7 A RUE JEAN PERRIN - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER DE DOUVRES domicilié(e) 7 A RUE JEAN PERRIN - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France.

La marque L'ATELIER DE DOUVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE DOUVRES est expirée depuis le 4 août 2021.

L'ATELIER DE DOUVRES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNEXE DE CABOURG


L'ATELIER DE DOUVRES, SARL - 7 A RUE JEAN PERRIN - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France


L'ATELIER DE DOUVRES - 7 A RUE JEAN PERRIN - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590654 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres.