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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'atelier de douvres
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L'ANNEXE DE CABOURG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ANNEXE DE CABOURG
l'atelier de douvres, sarl

Numéro de dépôt :
4229335
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2025
L\'ANNEXE DE CABOURG de l\'atelier de douvres

Présentation de la marque L'ANNEXE DE CABOURG

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'atelier de douvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANNEXE DE CABOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'atelier de douvres domicilié(e) 15 CHEMIN DU MARAIS - 14810 - MERVILLE FRANCEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 249 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'atelier de douvres, M. alain MEON domicilié(e) 15 CHEMEIN DU MARAIS - 14810 - MERVILLE FRANCEVILLE - France.

La marque L'ANNEXE DE CABOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEXE DE CABOURG arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

l'atelier de douvres a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE DOUVRES


l'atelier de douvres, sarl - 15 CHEMIN DU MARAIS - 14810 - MERVILLE FRANCEVILLE - France - SIREN 535249924


l'atelier de douvres, M. alain MEON - 15 CHEMEIN DU MARAIS - 14810 - MERVILLE FRANCEVILLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.