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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER D'ANAIS
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L'ATELIER D'ANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER D'ANAIS
L'ATELIER D'ANAIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96622849
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque L'ATELIER D'ANAIS

Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER D'ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER D'ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER D'ANAIS domicilié(e) Ctre Cial CAP ST CYR - Z.I. LES PRADEAUX, 83270 St CYR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 756 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL ROCHE L'ATELIER D'ANAIS - France.

La marque L'ATELIER D'ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER D'ANAIS est expirée depuis le 23 avril 2006.


L'ATELIER D'ANAIS S.A.R.L. - Ctre Cial CAP ST CYR - Z.I. LES PRADEAUX, 83270 St CYR SUR MER - France - SIREN 394756845


JEAN-PAUL ROCHE L'ATELIER D'ANAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué. - Fleurs artificielles - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.