Marque enregistrée - Marque en vigueur

AA BY L ATELIER D AGENCEMENT
L'ATELIER D'AGENCEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4389664
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
AA BY L ATELIER D AGENCEMENT de L\'ATELIER D\'AGENCEMENT

Présentation de la marque AA BY L ATELIER D AGENCEMENT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER D'AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AA BY L ATELIER D AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ATELIER D'AGENCEMENT domicilié(e) 2 allée de Kaolack - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 881 317 000 28 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat Marie CHAMFEUIL, Mme. MARIE CHAMFEUIL domicilié(e) 5 Rue du chateau trompette - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AA BY L ATELIER D AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA BY L ATELIER D AGENCEMENT arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

L'ATELIER D'AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER D'AGENCEMENT , L ATELIER D AGENCEMENT ATELIER-AGENCEMENT , A L'ATELIER D'AGENCEMENT


L'ATELIER D'AGENCEMENT, SAS - 2 allée de Kaolack - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 31688131700028


Cabinet d'avocat Marie CHAMFEUIL, Mme. MARIE CHAMFEUIL - 5 Rue du chateau trompette - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ;

Traitement de matériaux. Menuiserie (fabrication sur mesure) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conseil et de conception en agencement.