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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER CONTEMPORAIN
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L'ATELIER CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER CONTEMPORAIN
L'ATELIER CONTEMPORAIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92443993
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque L'ATELIER CONTEMPORAIN

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER CONTEMPORAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER CONTEMPORAIN domicilié(e) 68, Boulevard de Port-Royal, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 035 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYSAN ROBERT - France.

La marque L'ATELIER CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443993.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER CONTEMPORAIN est expirée depuis le 1 décembre 2002.


L'ATELIER CONTEMPORAIN (S.A.R.L.) - 68, Boulevard de Port-Royal, 75005 Paris - France - SIREN 389035189


MOYSAN ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Edition de livres, de lithographies, gravures, estampes, reproductions photographiques de peintures, dessins, sculptures.Organisation d'expositions à but culturel