Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSUREUR FRANCAIS
/
L'assureur Francais
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'assureur Francais
L'ASSUREUR FRANCAIS SARL

Numéro de dépôt :
3449825
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
L\'assureur Francais de L\'ASSUREUR FRANCAIS

Présentation de la marque L'assureur Francais

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSUREUR FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'assureur Francais »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSUREUR FRANCAIS domicilié(e) 8 rue des Lyonnais,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 503 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ASSUREUR FRANCAIS domicilié(e) 8 rue des Lyonnais,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'assureur Francais est expirée depuis le 8 septembre 2016.

L'ASSUREUR FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : ASSUREUR FRANCAIS , LES ASSUREURS FRANCAIS , Mutuelle Citoyenne


L'ASSUREUR FRANCAIS SARL - 8 rue des Lyonnais,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 443503784


L'ASSUREUR FRANCAIS - 8 rue des Lyonnais,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Assurances.