ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION
Présentation de la marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION
Déposée le 13 mars 1987 par l'association loi 1901 L'ASSOCIATIONINSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION est expirée depuis le 13 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241390 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 9 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179428 - Publication au BOPI 1994-12-09