Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION
L'ASSOCIATION (loi 1901) INSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION)

Numéro de dépôt :
1636565
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997
ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION de L\'ASSOCIATIONINSTITUT PRIVE D\'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION

Présentation de la marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION

Déposée le 13 mars 1987 par l'association loi 1901 L'ASSOCIATIONINSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'ASSOCIATIONINSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION domicilié(e) 169, rue du Fbg. Saint-Antoine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MACKENZIE-THORNTON Sean Michaël (Directeur) - France.

La marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCG ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET GESTION est expirée depuis le 13 mars 1997.


L'ASSOCIATION (loi 1901) INSTITUT PRIVE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ECOLE SUPERIEURE DE GESTION (IPEP GESTION) - 169, rue du Fbg. Saint-Antoine, 75011 PARIS - France


Monsieur MACKENZIE-THORNTON Sean Michaël (Directeur) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241390 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 9 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179428 - Publication au BOPI 1994-12-09

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