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Marques déposées par L'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901
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UPESE INDIVIDUELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE INDIVIDUELS
L'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901

Numéro de dépôt :
1494242
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/1998
UPESE INDIVIDUELS de L\'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901

Présentation de la marque UPESE INDIVIDUELS

Déposée le 11 octobre 1988 par L'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE INDIVIDUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901, domicilié(e) 31-33, cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03. - France.

La marque UPESE INDIVIDUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE INDIVIDUELS est expirée depuis le 11 octobre 1998.


L'ASSOCIATION UNION DE PREVOYANCE DES ENTREPRISES DU SUD-EST loi 1901 - 31-33, cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

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