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Marques déposées par l'association loi 1901 l'Association Régionale des Castors de l'Ile de Francesise au
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LE CASTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASTOR
l'Association Régionale des Castors de l'Ile de France (Régie par la loi du 1e Juillet 1901) sise au

Numéro de dépôt :
1477607
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1998
LE CASTOR de l\'Association Régionale des Castors de l\'Ile de Francesise au

Présentation de la marque LE CASTOR

Déposée le 10 février 1988 par l'association loi 1901 l'Association Régionale des Castors de l'Ile de Francesise au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 l'Association Régionale des Castors de l'Ile de Francesise au domicilié(e) 69, rue des prés au Bois, 78000 VERSAILLES. - France.

La marque LE CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTOR est expirée depuis le 10 février 1998.


l'Association Régionale des Castors de l'Ile de France (Régie par la loi du 1e Juillet 1901) sise au - 69, rue des prés au Bois, 78000 VERSAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographie;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Edition de livres, revues, abonnements de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.