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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Association "MONTELIMAR ENERGIE"
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FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR
L'Association "MONTELIMAR ENERGIE", Association régie par la loi de 1901, dont le siége est

Numéro de dépôt :
1379112
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
22/07/1996
FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR de L\'Association \

Présentation de la marque FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR

Déposée le 22 juillet 1986 par l'association loi 1901 L'Association "MONTELIMAR ENERGIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'Association "MONTELIMAR ENERGIE" domicilié(e) 21 Chemin des Alexis à 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François AUBERT - France.

La marque FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIMM FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MINIATURE MONTELIMAR est expirée depuis le 22 juillet 1996.


L'Association "MONTELIMAR ENERGIE", Association régie par la loi de 1901, dont le siége est - 21 Chemin des Alexis à 26200 MONTELIMAR. - France


Me François AUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

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