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Marques déposées par L'ASSOCIATION "LES OEUVRES DU PENSIONNAT DE PASSY" dite A.O.P.P
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"PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL"
L'ASSOCIATION "LES OEUVRES DU PENSIONNAT DE PASSY" dite A.O.P.P., régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1338109
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque "PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL"

Déposée le 17 septembre 1985 par L'ASSOCIATION "LES OEUVRES DU PENSIONNAT DE PASSY" dite A.O.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ASSOCIATION "LES OEUVRES DU PENSIONNAT DE PASSY" dite A.O.P.P., régie par la Loi du 1er Juillet 1901, domicilié(e) dont le siège est 78, rue de Sèvres, 75007 PARIS. Association déclarée à la préfecture de Police de paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel FLINIAUX - France.

La marque "PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PASSY-SAINT-NICOLAS- BUZENVAL" est expirée depuis le 17 septembre 1995.


L'ASSOCIATION "LES OEUVRES DU PENSIONNAT DE PASSY" dite A.O.P.P., régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - dont le siège est 78, rue de Sèvres, 75007 PARIS. Association déclarée à la préfecture de Police de paris - France


Maître Michel FLINIAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

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