Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITRANSAT
L'Association La Société Nautique de la Baie de CONCARNEAU

Numéro de dépôt :
1725784
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque MINITRANSAT

Déposée le 21 juin 1988 par la société L'Association La Société Nautique de la Baie de CONCARNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « MINITRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'Association La Société Nautique de la Baie de CONCARNEAU domicilié(e) place de la Croix, 29185 CONCARNEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAREZ Didier Vice-Président - France.

La marque MINITRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITRANSAT est expirée depuis le 21 juin 1998.

L'Association La Société Nautique de la Baie de CONCARNEAU a également déposé les autres marques suivantes : FASTNET 6,50 , MINI FASTNET , VOILES 6,50


L'Association La Société Nautique de la Baie de CONCARNEAU - place de la Croix, 29185 CONCARNEAU CEDEX - France


Monsieur PAREZ Didier Vice-Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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