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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ASSOCIATION LA BAULE-DAKAR 1991
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LA BAULE-DAKAR
Demande publiée - Marque en non vigueur

LA BAULE-DAKAR
L'ASSOCIATION LA BAULE-DAKAR 1991 (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
94520696
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque LA BAULE-DAKAR

Déposée le 18 mai 1994 par l'association loi 1901 L'ASSOCIATION LA BAULE-DAKAR 1991 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAULE-DAKAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994. .

Le déposant est l'association loi 1901 L'ASSOCIATION LA BAULE-DAKAR 1991 domicilié(e) 8, Rue Camille Flammarion, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


L'ASSOCIATION LA BAULE-DAKAR 1991 (Association selon la loi de 1901) - 8, Rue Camille Flammarion, 44000 NANTES - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 6 février 1996 - REJET PARTIEL n°197183 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription le 6 février 1996 - REJET PARTIEL n°197182 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription le 27 mars 1995 - REJET PARTIEL n°183549 - Publication au BOPI 1995-03-27

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Journaux, périodiques, revues (périodiques), livres, photographies.Costumes de bain, bonnets, bretelles, caleçons de bain, casquettes, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chemises, combinaisons (vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), maillots, pantalons, pull-overs, vestes, T-shirts, vêtements, visières, bermudas, shorts.Organisation de compétitions sportives, organisation d'expéditions à but culturel ou éducatif, prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrements sonores, location d'équipements pour le sport, location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, production de films, production de films sur bandes vidéo, organisation d'émissions radiophoniques organisation d'émissions télévisées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.