L'Association Internationale sans but lucratif "La Bible en ses Traditions", association de droit belge
Numéro de dépôt :
3753274
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2030
Présentation de la marque BEST LA BIBLE EN SES TRADITIONS
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par l'association étrangère L'Association Internationale sans but lucratif "La Bible en ses Traditions"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEST LA BIBLE EN SES TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est l'association étrangère L'Association Internationale sans but lucratif "La Bible en ses Traditions" domicilié(e) 6 avenue Albert Dumont,
1200 BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I.,
M. LARERE Emmanuel domicilié(e) 15 rue de Laborde,
75008 PARIS - France.
La marque BEST LA BIBLE EN SES TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Association Internationale sans but lucratif "La Bible en ses Traditions", association de droit belge - 6 avenue Albert Dumont,
1200 BRUXELLES - Belgique
GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I.,
M. LARERE Emmanuel - 15 rue de Laborde,
75008 PARIS - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 30 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673231 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-06-30
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753828 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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