L'EPI D'OR DE LA QUALITE
Présentation de la marque L'EPI D'OR DE LA QUALITE
Déposée le 9 mai 1984 par L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPI D'OR DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'EPI D'OR DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EPI D'OR DE LA QUALITE est expirée depuis le 9 mai 2004.
L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1993 n°2025188 - Publication au BOPI 1993-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251455 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62164 - Publication au BOPI 1992-04-13